Mentions légales / CGV / CGU

Note : La version française prévaut. La version anglaise est fournie à titre informatif.

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Galerie Marel
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Représentant légal : Monsieur Pierre-Louis Frénoy
Siège social : 11 rue Aristide Briand, 33150 Cenon, France
Adresse email : contact@galerie-marel.com
Téléphone : +33 7 82 23 51 06

Numéro SIRET : 951 125 145 00023
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70 951125145

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site internet : https://www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, photographies, visuels, logos et éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Galerie Marel ou de ses ayants droit.

Les photographies des Produits ont été réalisées spécifiquement pour Galerie Marel et ne peuvent en aucun cas être reproduites, diffusées ou exploitées, notamment à des fins commerciales, sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux dispositions légales en vigueur.

4. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, échanges par courrier électronique ou téléphone) sont utilisées exclusivement dans le cadre des échanges avec les clients ou prospects.

Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant, en adressant une demande à : contact@galerie-marel.com.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement ou à des fins techniques. L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Pour la lisibilité, les titres des sections sont conservés. Le contenu fait foi en français.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Galerie Marel propose la vente à distance et hors ligne de mobilier, objets et luminaires vintage ou de collection (les « Produits »).

2. Produits

Les Produits sont, par nature, anciens et peuvent présenter des marques du temps, patines ou imperfections normales et assumées. Les photographies visent à représenter le Produit aussi fidèlement que possible, sans garantie de rendu exact selon les écrans.

3. Commande

La commande est validée par écrit (email). Elle devient définitive après confirmation écrite de Galerie Marel (disponibilité, prix final, livraison/retrait).

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais d’emballage/transport/livraison font l’objet d’un devis séparé, validé avant la vente.

5. Paiement

  • virement bancaire
  • lien de paiement sécurisé
  • espèces (uniquement en cas de retrait sur place et sur accord préalable)

6. Livraison / retrait

Les modalités de transport sont définies au cas par cas. Sauf accord écrit contraire, la livraison est effectuée au pied de l’immeuble/à la porte, sans installation. Le client vérifie les accès et contraintes avant validation.

7. Droit de rétractation

Le client dispose en principe de 14 jours à compter de la réception. Les frais de retour sont à la charge du client. Le Produit doit être retourné dans l’état d’expédition, avec emballage d’origine le cas échéant. Une dépréciation peut donner lieu à une retenue dans les limites légales.

10. Réserve de propriété

Galerie Marel conserve la propriété des Produits jusqu’au paiement intégral.

13. Droit applicable

Les CGV sont soumises au droit français. Une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes CGU définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site. Toute navigation implique l’acceptation des CGU.

2. Accès au site

Galerie Marel peut suspendre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

4. Responsabilité

L’utilisateur utilise le site sous sa responsabilité. Galerie Marel n’est pas responsable des dommages liés à l’accès, l’usage, l’interruption ou l’usage des informations du site.

8. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français.

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